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Marques déposées par DOMAINE TRAPET PERE ET FILS (société en nom collectif
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ARTHUR TRAPET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHUR TRAPET
DOMAINE TRAPET PERE ET FILS (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1603797
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2010

Présentation de la marque ARTHUR TRAPET

Déposée le 18 juillet 1990 par DOMAINE TRAPET PERE ET FILS (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHUR TRAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE TRAPET PERE ET FILS (société en nom collectif), domicilié(e) 53 route de Beaune, 21220 GEVREY CHAMBERTIN, France (dossier no 2167861) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2167861) - France.

La marque ARTHUR TRAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHUR TRAPET est expirée depuis le 18 juillet 2010.

DOMAINE TRAPET PERE ET FILS (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS TRAPET


DOMAINE TRAPET PERE ET FILS (société en nom collectif) - 53 route de Beaune, 21220 GEVREY CHAMBERTIN, France (dossier no 2167861) - France


CABINET NUSS - (dossier no 2167861) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167861 - Publication au BOPI 2000-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)